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Marques déposées par CASORLA SYLVIANE
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ARTS CROISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS CROISES
CASORLA SYLVIANE

Numéro de dépôt :
97670328
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
12/03/2007

Présentation de la marque ARTS CROISES

Déposée le 12 mars 1997 par CASORLA SYLVIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ARTS CROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est CASORLA SYLVIANE, domicilié(e) 11 CLOS DES PLATANES, 13610 PUY-STE-REPARADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASORLA Sylvianne - France.

La marque ARTS CROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS CROISES est expirée depuis le 12 mars 2007.

CASORLA SYLVIANE a également déposé les autres marques suivantes : ACCENT DU SUD


CASORLA SYLVIANE - 11 CLOS DES PLATANES, 13610 PUY-STE-REPARADE - France


CASORLA Sylvianne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Revues Edition de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.